Député européen, Conseiller municipal et communautaire

E-Échos du Conseil municipal

Communiqué de Dominique MARTIN, Conseiller municipal FN de Cluses

Coup sur coup, dans la même semaine, c’est d’abord le Dauphiné Libéré qui nous fait part du mécontentement de « la gauche unie » dénonçant la privation par Jean-Louis Mivel de toute « libre expression » à ses trois oppositions : c’est vrai, ce Maire se comporte comme un autocrate alors qu’il représente à peine plus que 40% des Clusiens. Et ce n’est pas fini, puisque ce dernier nous a fait savoir que la Mairie sera désormais interdite de toute réunion pour les associations et les partis politiques.

C’est ensuite Le Messager qui nous apprend que « ce Maire par hasard et par alliance » est mis en examen « pour prise illégale d’intérêts concernant plusieurs votes de subventions – aux diverses associations des Scouts de Cluses – potentiellement entachés d’irrégularité ».

Rien de nouveau sous le ciel Clusien, puisque je dénonce ce système et vote contre ces subventions depuis 26 ans, depuis 1989, année de mon entrée au Conseil municipal, système savamment entretenu par les maires et conseillers généraux successifs de Cluses. Notons au passage que « la gauche unie » et Pierre Gallay ont toujours voté ces subventions, comme le règlement intérieur qu’ils dénoncent aujourd’hui…

Mais voilà, avant d’être Maire, Jean-Louis Mivel a été 14 ans maire adjoint, et les habitudes sont là : le pli est pris !

Mes pensées vont surtout aux bénévoles (salariés au black ou non) des Scouts de Cluses qui doivent se sentir bien mal à l’aise, et aux Clusiens que l’on a trompés une fois de plus.

Tout cela ne sera pas une surprise non plus pour le personnel communal, pour les élus de la Communauté de communes et pour Sophie Dion, notre Député, qui subissent régulièrement les outrances de Jean-Louis Mivel, le petit autocrate local.

À quand la prochaine affaire, et la prochaine mise en examen ?…

Intervention de Thomas Noël, Conseiller municipal FN d’Annecy, en réunion du Conseil municipal du 29 juin 2015

Monsieur le Maire, mes chers collègues,

Vous nous proposez aujourd’hui de voter une modification des statuts de la SPL OSER, modification censée donner plus de poids à la commune dans la gestion de cette entreprise.

Rappelons que le groupe Annecy Bleu Marine s’est farouchement opposé à l’entrée de la Ville d’Annecy dans ce marché de dupes. De la même manière, nous nous opposons aujourd’hui à la modification de ses statuts.

Mais l’objectif de mon intervention est plutôt de pointer du doigt la schizophrénie qui s’empare aujourd’hui de votre groupe politique, constitué par l’alliance contrainte et bancale entre les « R » et l’UDI.

D’un côté, à la Région, votre groupe R-UDI s’oppose farouchement, aujourd’hui même, à la SPL Oser et à la modification de ses statuts. J’en veux pour preuve l’intervention faite par Annabel André-Laurent, porte-parole de votre groupe à la Région Rhône-Alpes… et accessoirement maire-adjointe de notre ville !

De l’autre côté, au sein de ce conseil municipal, le même groupe politique, majoritaire, s’excite dès qu’on agite le miroir aux alouettes, dès qu’on brandit sous son nez le moindre projet bancale qui vire très vite au cauchemar financier.

Car ce que j’avais prévu dans cette honorable assemblée est en train de se produire, chers collègues : la SPL OSER, non content de ne pas réussir à lancer des projets de rénovation énergétique aussi nombreux et juteux que prévu lors de sa création en 2012, cette SPL donc, s’avère être un gouffre : j’en veux pour preuve ses 600 000 € de frais de fonctionnement et ses 404 000 € de pertes d’exploitation pour l’exercice 2014 ! Elle prévoit de surcroît de se faire construire un siège flambant neuf à Grenoble…

Sans revenir dans le détail sur le mode de fonctionnement de cette société, que j’ai dénoncé à plusieurs reprises, rappelons qu’elle a vocation à favoriser les projets de rénovation énergétique des bâtiments publics des collectivités co-actionnaires en créant un effet de levier. Elle abonde au financement des projets pour les rendre plus attractifs. Le problème, c’est que les fonds qui servent à lancer ces projets proviennent de l’emprunt. Quel est le fonds d’investissement qui oserait emprunter de l’argent au lieu de puiser dans ses fonds propres pour lancer un LBO ? Tout le monde qualifierait ce comportement d’absurde et suicidaire. C’est pourtant celui de la SPL OSER.

Ce mode de fonctionnement serait moins erratique s’il avait été clairement défini dès le début : en tant qu’entrepreneur, lorsque je fais rédiger ou que je signe un pacte d’actionnaires, je verrouille l’objet social AVANT de mettre en place les moyens de contrôle qui garantiront le respect de ce même objet social. Dans les statuts de la SPL OSER, c’est tout le contraire : rien n’est prévu sur le mode d’engagement des fonds, la part d’engagement de la SPL dans les projets, etc. Au bout de deux années d’un fonctionnement laborieux, on s’aperçoit que tout est flou, alors on colmate, on rafistole tant bien que mal en modifiant les statuts.

Cela n’est pas sans rappeler une histoire de fusion de 13 communes : on agit dans la précipitation, uniquement animé par des motifs comptables, sans vision, pour finalement s’apercevoir que ses propres partenaires ne poursuivent pas le même objectif.

Aujourd’hui, je suis à la fois fier et triste de constater que les arguments que je développe depuis plusieurs mois pour justifier mon opposition à cette SPL sont repris par votre groupe à la Région. Malheureusement, ni moi, ni même vos propres collègues n’avons réussi à vous faire entendre raison, ici, à Annecy.

Ce n’est pas parce que l’on fonce tête baissée et en chantant dans un projet foireux qu’il devient vertueux.

Communiqué de Nicolas Bailly, Secrétaire de la 4ème circonscription de Haute-Savoie

Monsieur Robert Borrel, ancien maire d’Annemasse, viendrait-il de reconnaître ce que le Front National dénonce depuis longtemps à savoir que l’ex-UMP et le PS sont interchangeables ?

En effet, l’ex édile, dans une lettre ouverte à Alain Juppé, appelle ce dernier à venir soutenir l’équipe de…….Christian Dupessey pour l’élection municipale partielle d’Annemasse qui se déroulera les 28 juin et 5 juillet 2015 !

Monsieur Borrel va même jusqu’à justifier sa démarche en expliquant au maire de Bordeaux qu’il « trouve une convergence de points de vue dans la gestion de leurs communes respectives ». Il ajoute même que « Christian Dupessey et ses colistiers portent des valeurs que défend Monsieur Juppé…qu’ils ont les mêmes principes… ». Quel aveu !

Le Front National tient à confirmer que lui seul représente une réelle alternative à la gestion calamiteuse de la ville d’Annemasse pratiquée par les différentes municipalités qui se sont succédées, mandat après mandat, avec la complicité de Monsieur Mermet et son équipe qui, malgré leurs réactions théâtrales, ont participé en approuvant la plupart des délibérations présentées en conseil municipal.

Car comment les candidats UMP-UDI peuvent-ils prétendre proposer une autre gestion que celle de l’équipe sortante alors qu’elle a voté « Pour » les derniers comptes administratifs, véritables clichés des comptes de la commune ?

Dans un contexte délétère où certains candidats n’ont pour programme que de salir les autres, le Front National appelle les Annemassiens à opter le choix du bon sens en rejoignant l’équipe « Annemasse Bleu Marine » et en apportant dès dimanche leurs suffrages à notre tête de liste Jean Capasso.

Communiqué de François Encrenaz, Conseiller municipal FN de Sillingy

Lors du dernier conseil municipal je me suis joint à la motion envoyée à la C2A (La Communauté de l’agglomération d’Annecy), celle-ci dénonçant la possible absorption de la CCFU (Communauté de Communes Fier et Usses) à laquelle Sillingy appartient.

La CCFU, organisée à travers des communes rurales n’a rien de commun avec la C2A, les couts de fonctionnement ainsi que les bases d’imposition sont bien supérieures dans la C2A.

La taxe d’habitation est de 6,47 % pour la C2A, elle est de 4,32 % pour la CCFU, un exemple parmi tant d’autre.

L’enjeu est double puisque les DGF (Dotation Globale de Fonctionnement) sont appelées à disparaitre, en augmentant son nombre d’habitants la C2A récupèrera les bases de l’impôt sachant que la C2A et la CCFU, n’ont pas du tout les mêmes compétences, la C2A gère des musées, des théâtres, des cinémas, des piscines, patinoires, etc…

La fusion de la communauté d’agglomération d’Annecy (C2A) avec les communautés de communes de Fier et Usses (CCFU), du Pays d’Alby (CCPA), de la Tournette (CCT) et de la rive gauche du lac d’Annecy (CCRGLA), n’est pas une fin en soi !!

La fusion des communes reste aussi un enjeu majeur sur le territoire Annécien ainsi nous devrions rapidement voir apparaitre une commune nouvelle le 1er Janvier 2016.

La communauté de l’agglomération d’Annecy compte aujourd’hui 13 communes, pour 145 579 habitants, celle-ci devrait donc disparaitre par un simple coup de baguette magique, mais déjà de nombreuses voix s’opposent à ce projet.

Elle donnerait un bol d’air de 3 ans et sauvegarderait ainsi 31M€ de dotations de l’état, ou comment reculer pour mieux sauter !!

Je constate qu’aucune de ces lois ne donnent de cap financier, la baisse des DGF étant le seul gap à combler. Alors que nous nous posons la question suivante, à combien estime t’on la baisse des impôts possible pour le citoyen vivant dans cette future super nouvelle ville ?

Car s’il y a un seul but à obtenir dans ce type d’empilement de communes, c’est celui de la mutualisation des équipements, de la réduction des infrastructures et de leurs couts de fonctionnement !

La population est-elle d’accord ? Il n’est en aucun cas prévu de referendum, la démocratie directe n’est plus un enjeu à l’échelon local il y a bien longtemps que l’on ne consulte plus l’habitant, vous aurez une autoroute privée et payante ici, un nouveau centre de congrès là, et des nouvelles supers communes dont nous n’élirons personne avant 2020 !!

Pour finir est-ce vraiment là le problème ?

Ou simplement le manque constant d’investissement mutualisé à travers les intercommunalités, et la coopération intercommunale, le cas typique d’une troisième école à Sillingy ou d’un nouveau gymnase inaccessible à la Balme-De-Sillingy, est la preuve du défaut total de conscience financière des élus, et comme je l’ai encore entendu en conseil municipal il n’y a pas si longtemps « tant qu’il y a de l’argent on en bouffe ».

Avant ce projet de loi drastique de réduction des communes et des intercommunalités (nouvelle organisation territoriale de la République, NOTRe), il incombait aux communes et aux communautés de communes de se réformer internement.

La loi du 16 décembre 2010 portant la réforme des collectivités territoriales (loi RCT) a initié ce mouvement de rationalisation puis la loi du 24 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (MAPTAM) a proposé un coefficient de mutualisation des services, on attend encore les retours de l’application de ces lois.

Puisque la gestion entre la C2A et la CCFU est divergente et différente, il semblerait grotesque que le gros avale alors le petit, sachant aussi que la territorialité joue un rôle très important.

Pour survire, il incombera aux élus des communes de la CCFU de proposer des fusions sachant qu’en se rassemblant elles pourront peut-être résister à l’ogre C2A.

La CCFU devra certainement se rapprocher d’intercommunalités de même taille et de type plus rural.

Il peut être judicieux de redistribuer les cartes d’appartenance aux intercommunalités, ainsi des communes comme Poisy, Epagny ou Metz-Tessy attenant au même territoire avec un taux d’habitation plus bas que certaines communes urbaines pourraient rejoindre la CCFU.

Ceci permettrait aussi un développement plus homogène des futures infrastructures nécessaires (piscines, gymnases, théâtres, cinémas, etc…) qui aujourd’hui manquent cruellement.

 

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Intervention d’Olivier Burlats, Conseiller municipal RBM

Qu’est-ce qu’un emprunt toxique ? C’est un prêt avec un taux variable non plafonné, c’est-à-dire un prêt dont le montant des intérêts peut fluctuer sans aucune limite. C’est aussi un prêt dont on ne peut sortir sans payer une indemnité équivalente à l’ensemble des intérêts à verser jusqu’à la fin du prêt. C’est donc un prêt dont il est impossible de sortir. Un emprunt toxique, c’est un piège destiné à enchaîner la collectivité sur de nombreuses années, quitte à la pousser à la faillite.

Comment une telle arnaque est-elle possible ? Pourquoi n’y-a-t-il aucune loi nationale, aucun règlement européen pour nous protéger de ces pratiques malhonnêtes ? Autrefois, sous l’Ancien Régime, l’Eglise avait fixé des limites. Pecunia pecuniam non parit. On ne doit pas produire d’argent avec de l’argent. Les prêts à taux d’usure étaient interdits. Mais la république a oublié les fondements de notre civilisation chrétienne. La dictature du matérialisme a imposé le règne de l’argent. Les lois sont faites pour soumettre les collectivités locales et nationales à la finance mmuniondiale. Les hommes ne naissent pas libres mais endettés. Dettes matérielles comme cet emprunt toxique et aussi dettes morales que nos ancêtres auraient contractées envers tous les peuples de la planète. Au Front national, nous avons toujours lutté contre cet endettement moral et financier. Continuer la lecture

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Intervention d’Olivier Burlat, Conseiller municipal RBM de Seynod

Dans notre république, tous les citoyens sont égaux quelles que soient leur origine, leur race, leur religion. Il est interdit de distinguer des communautés. Un maire n’a pas le droit de faire de différence entre ses administrés. Quand le maire de Béziers s’est permis de seulement faire un décompte statistique de certaines populations, la justice s’est immédiatement saisie et a ordonné l’ouverture d’une enquête. Dans ces conditions, a-t-on le droit de parler de « communauté des gens du voyage » ?

L’expression « gens du voyage » est une catégorie juridique du droit français introduite par la loi du 3 janvier 1969 sur « l’exercice des activités économiques ambulantes et le régime applicable aux personnes circulant en France sans domicile ni résidence fixe ». Pourtant on sait très bien que toutes les personnes entrant dans cette catégorie sont loin d’avoir une activité économique itinérante déclarée. On parle même de « gens du voyage sédentarisés », on se demande bien ce que cela signifie ! Cette expression tient de l’oxymore. Des gens du voyage qui ne voyagent pas sont comme des cyclistes qui ne font pas de vélo : peut-on encore les considérer comme tels ?

Si j’en crois l’encyclopédie universelle Wikipedia, « c’est dans un souci de ne pas désigner ethniquement une identité présente sur le sol français que le langage officiel utilise cette expression, la Constitution ne reconnaissant pas l’existence de minorités ethniques ou nationales ». On est donc en pleine hypocrisie républicaine. Les lois qui désignent une communauté parmi les citoyens et qui obligent les collectivités territoriales à favoriser celle-ci en lui affectant une partie du patrimoine public sont contraires à la Constitution. Ce sont des lois communautaristes qui remettent en cause l’égalité entre les citoyens. En tant qu’élus, nous avons le devoir de nous y opposer : nous voterons contre cette délibération.

Intervention de Thomas Noël, Conseiller municipal FN

En mars 2004, des individus dont nous condamnons l’acte odieux déclenchaient un incendie dans l’ancienne mosquée des Fins. Plutôt que d’opter pour une restauration qui aurait permis de s’affranchir des règles d’urbanisme régissant les places de stationnement pour les établissements recevant du public, la communauté de fidèles décida de raser le bâtiment et de se lancer, avec votre soutien fébrile, dans un projet plus ambitieux, à l’architecture prosélyte et non conforme aux règles du droit public. Et ce qui devait arriver arriva. Ce que tout le monde – sauf vous Monsieur le maire – avait anticipé se produisit : à plusieurs reprises, jusqu’au Conseil d’État en octobre 2014, le juge administratif a constaté l’irrégularité flagrante de cette entreprise bancale.

Depuis, la communauté de fidèles ne cesse de clamer qu’elle n’a plus de salle de prière. Certes, celle-ci a été abîmée par des délinquants, mais je pose la question : qui a décidé de la raser ? Ses fidèles ! Et à qui demandent-ils désormais de l’aide pour en reconstruire une nouvelle, plus grande, plus haute, plus visible, s’intégrant moins que la précédente à l’architecture du quartier des Fins ? A la mairie d’une république laïque. A ces fidèles, Monsieur le maire, il vous faut rappeler ce principe élémentaire du droit : « Nemo auditur propriam turpitudinem allegans » : Nul ne peut se prévaloir de sa propre turpitude. Ceux qui ont décidé de raser leur lieu de culte ne peuvent exiger des habitants d’Annecy qu’ils aident à sa reconstruction.

Aujourd’hui, pour garantir le nombre légal de places de parking, l’association Nouvel Avenir, qui porte le projet de la nouvelle mosquée, a besoin de plus de surface. Une fois de plus Monsieur le Maire, vous décidez de voler à son secours. Pour céder – sans jeu de mot – du terrain supplémentaire, il vous a fallu au préalable le déclasser du domaine public. En agissant de la sorte, vous avez violé l’esprit de la loi de 1905 : vous avez utilisé un bien public – non sans l’avoir dénaturé – pour aider une religion. Oh, je vous entend d’ici objecter que le prix de vente a été validé par France Domaine. Permettez-moi cependant de vous faire remarquer que ce prix se trouve dans la fourchette basse de ceux généralement pratiqués sur Annecy. A ce sujet, que ferezvous si d’autres opérateurs privés vous en offrent un montant supérieur ? Continuer la lecture

Communiqué des élus FN de la ville d’Annecy

Un bâtiment beaucoup plus haut que prévu, un canal remplacé par une rampe de béton, un budget réévalué de 20% avant même le début des travaux… Voilà les bonnes surprises que nous avaient réservées Messieurs Accoyer et Rigaut pour le lendemain des élections départementales. Malgré l’opposition manifeste d’une part croissante de la population locale, les Laurel et Hardy de l’Agglo continuent donc à se moquer ouvertement de leurs administrés. Véritable fantasme de nos potentats locaux en quête de vaine gloire, ce palais des Congrés s’annonce d’ores et déjà comme le tonneau des Danaïdes de nos finances publiques pour les cinq ans à venir. Mal conçu, validé en petit comité par quelques aparatchiks, ce projet ne répond à aucun besoin de notre économie et risque de mettre en péril des projets d’investissement beaucoup plus pertinents pour notre territoire.

Messieurs Rigaut et Accoyer ont malhonnêtement sous-estimé les coûts de ce projet pour les finances publiques et l’environnement. Nous sommes convaincus qu’ils surestiment avec la même malhonnêteté ses retombées économiques sur le bassin.

Messieurs les Maires, il est encore temps de limiter la casse et de faire amende honorable en renonçant à ce désastre annoncé.  Errare humanum est, perseverare diabolicum!

Malheureusement, nous craignons que rien ne puisse calmer votre soif de pouvoir et de reconnaissance. Plutôt que de vous préoccuper des vrais problèmes que rencontrent les Annéciens au quotidien (chômage, pression fiscale, logement,…), vous préférez consacrer toute votre énergie à des sujets technocratiques et complètement déconnectés de la réalité, à l’image du regroupement des 13 communes du basin annécien en vue d’accroître votre hégémonie complice.

Nous n’acceptons pas cette dérive autocratique et nous ne vous laisserons donc pas dilapider l’argent du contribuable en dénaturant les bords du lac. Les Anneciens peuvent compter sur notre détermination pour mener ce combat jusqu’au bout.

Thomas Noël

Pauline Farges

Jérémy Vallon

Clémentine Balaÿ

Annecy Bleu Marine

Communiqué de François Encrenaz, Conseiller municipal FN de Sillingy

Hier soir, lors du conseil municipal, je me suis opposé au vote du budget qui au vu du contexte économique ne me semble pas orienté dans le sens de la baisse des impôts. D’ailleurs celui-ci n’apportera pas son lot de « vrais » nouveaux services à Sillingy.

Alors que la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) va s’effondrer, que les nouveaux habitants ne combleront pas le manque à gagner, le Maire continue de dépenser sans compter, et nous attendons encore et toujours la mutualisation des équipements à travers la CCFU (Communauté de communes). À contrario Sillingy décide de se doter d’un Centre Technique Municipal à plus de ~1,5 millions d’€, alors que la troisième école était déjà une erreur d’envergure.

À Sillingy le bons sens est loin de chez vous !!!

J’en profite pour dénoncer la volonté de stockage des logements sociaux de Sillingy à un seul endroit « Seysolaz ». En effet le nouveau projet « Halpades », auquel je me suis aussi opposé, sera implanté sur l’ancien derrick, totalement inaccessible, et ne bénéficiant d’aucun moyen de transport en commun.

Bizarrement d’autres hameaux ne subissent pas cette frénésie de construction sociale : Quincy, Arzy, La Combe, continu à tranquillement se prémunir de ce type de constructions.

Il serait intéressant de faire un lien entre les habitations des élus de la majorité et l’implantation des logements sociaux.